Maire : Maurice PALLUT (depuis 1971) - 1er adjoint : Claude VIDAL
Conseillers municipaux : Jean-Louis VEISSEYRE - William FLORET -
Damien MAZEYRAT - Jeanine VEISSEYRE - Alexia PEPIN
Secrétaire de mairie : Aurélie BEAUFOUR
Séance du 21 novembre :
- Rénovation et aménagement de la salle des fêtes : choix des entreprises
LOT DEMOLITION : SARL Jean MAGE : 9 483,44 € HT
LOT 1 Gros oeuvre, assainissement, ravalement de façade, aménagement extérieur : SARL Jean MAGE : 39 880 € HT
LOT 2 Serrurerie : LOURS F.S. Serrurerie : 1 500 € HT
LOT 3 Menuiseries extérieures : Nicolas JARRIGE : 25 967 € HT
LOT 4 Platrerie, isolation, peintures, menuiseries intérieures : EURL VEYRON Philippe : 34 138,40 € HT
LOT 5 Carrelage faïence : ESCOUROLLES David : 13 367,30 € HT
LOT 6 Plomberie sanitaires : ENTREPRISE GRANIER Frédéric : 5 255,61 € HT
LOT 7 Electricité VMC chauffage : FUSTIER Frédéric : 11 982 € HT
LOT 8 Aménagement office panneau : EQUIP'FROID SAS : 1 106 € HT
LOT 8 optionnel Aménagement office ensemble inox complet : EQUIP'FROID SAS : 9 251 € HT
- Décision modificative n° 3 : C/ 2315-65 : - 6 000 € ; C/ 2315-64 : + 6 000 €
- Décision modificative n° 4 : C/ 6232 : - 600 € ; C/ 6411 : + 600 €
- Décision modificative n° 5 : C/ 655 : - 200 € ; C/ 63512 : + 200 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 25 juillet :
- Décision modificative n° 2 : C/673 : + 16 € ; C/60632 : -16 €
- Adhésion au service RGPD du Syndicat Intercommunal AGEDI et nomination d'un DPD
- Choix de l'entreprise pour les travaux relatifs à l'opération "Réhabilitation des réservoirs de Lascombes et Labro : Entreprise VIGIER pour un montant de 57 412 € HT
- Enfouissement du réseau téléphonique sur poste Les Ribeyres - montant HT : 4 311,03 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 13 avril :
- Vote du Budget Primitif 2018 : Fonctionnement : 305 242,03 € - Investissement : 324 601,04 €
- Vote des taux d'imposition 2018 : Habitation : 9,33 % soit 10 720 € ; Foncier bâti : 12,72 % soit 10 138 € ; Foncier non bâti : 40,68 % soit 19 160 € ; soit un produit attendu de 40 018 €
- Désaffectation et aliénation d'une partie de voirie communale à Lavergne après enquête publique : demande de M. et Mme DURANTHON
- Désaffectation et aliénation d'une partie de voirie communale aux Cheix de Vergne après enquête publique : demande de Mme CROZET et M. JUGE
- Décision modificative n° 1 : C/ 2312-70 : + 8 000 € ; C/ 2315-64 : - 8 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 14 février :
- AEP : Convention de mise à disposition de bilan et assistance par Véolia
- Périmètre de protection du captages Les Salesses : achat de parcelles
- Subvention exceptionnelle voyage scolaire
- Approbation du compte de gestion 2017
- Affectation du résultat de fonctionnement 2017 : 113 815 €
- Vote du compte administratif 2017
- Périmètre de protection du captages Les Salesses : indemnisations patrimoniales et d'exploitation
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 27 septembre :
- Ouverture enquête publique : demande d'acquisition d'une partie de voirie communale à Lavergne de Monsieur Duranthon
- Ouverture enquête publique : demande d'acquisition d'une partie de voirie communale au Cheix de vergne par ex-Lefebvre
- Remplacement des commandes déffectueuses à l'église : devis BODET de 2 090,40 € accepté à l'unanimité
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 12 avril :
- Affectation du résultat de fonctionnement 2016 : 91 778,32 €
- Vote du Budget primitif 2017 :
section de Fonctionnement : 283 248,32 €
section d'Investissement 268 815,73 €
- Vote des taux d'imposition
taxe d'habitation : 9,33 % soit un produit de 10 384 €
taxe foncière sur le bati : 12,72 % soit un produit de 9 972 €
taxe foncière sur le non bati : 40,68 % soit un produit de 18 916 €
- Captage Les Salesses - Déclaration d'Utilité Publique : demande d'ouverture d'enquête publique
- Rénovation de la salle des fêtes : demande de subvention DETR 2017 - nouveau montant estimatif : 116 250 € - subventions : Conseil Départemental : 10 710 € - Région Rhône Alpes : 12 000 € - DETR : 23 250 € - Autofinancement : 70 290 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 1er février :
- Mise en place du RIFSEEP (nouveau régime indemnitaire)
- Urbanisme : convention de mise à disposition des services de la DDT
- Dépenses d'investissement avant budget primitif 2017
- PLU : refus de transfert de compétence à Hautes Terres Communauté
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 27 janvier :
- Appel à projets de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne : Lutte contre les fuites dans les réseaux d'eau potable & amélioration des rendements
- Convention d'assistance technique dans le domaine de l'eau entre le Conseil Départemental du Cantal et la Commune de Chanterelle
- Agrandissement & aménagement de la salle des fêtes : demande du Fonds Cantal Solidaire 2017/2018
- Schéma départemental d'alimentation en eau potable : avant projet 70 000 € - FCS 35 000 € - Autofinancement : 35 000 €
- Dissolution du CCAS
ADOPTES A L'UNANIMITE
Séance du 13 avril :
- Vote du compte administratif 2015 : excédent 88 953,81 €
- Vote des taux d'imposition 2016
taxe d'habitation : 16,81 % soit un produit de 19 584 €
taxe foncière sur le bâti : 12,72 % soit un produit de 9 972 €
taxe foncière sur le non bâti : 40,86 % soit un produit de 18 835 €
CFE : 19,28 % soit un produit de 386 €
- Vote du budget primitif 2016
section de Fonctionnement : 259 744,37 €
section d'Investissement : 201 159,00 €
- Approbation du compte de gestion 2015
- Admission en non valeur Jean PALLUT pour une somme de 165 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 25 mai :
- Tarif de concession au columbarium dans le cimetière communal : 600 €
- Entente intercommunale AEP : installation de télésurveillance et pose de compteurs - Montant de l'opération : 5 323 € TTC
- Travaux de voirie : aménagement accès Chez de Vergne - Choix de l'Entreprise MAGE pour un montant de 44 196 € HT
- Réfection de la toiture de l'église : choix de l'entreprise BAPT pour un montant de 6 020 € HT
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 12 octobre :
- Augmentation des tarifs de l'eau :
Abonnement : 65 €
de 0 à 10 m3 : 0,00 €
de 11 à 120 m3 : 0,60 €
de 121 à 250 m3 : 0,30 €
> 250 m3 : 0,20 €
Compteur gelé : 70 €
- Recrutement d'un agent recnseur
- Rénovation de la salle des fêtes : montant estimatif : 107 750 € - subvention du Conseil Départemental : 10 710 € - subvention de la Région Rhone Alpes : 43 100 € - Autofinancement : 53 940 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 7 janvier :
- Prix de vente biens sectionnaux : 3,00 € le m2
- Rétrocession d'une concession funéraire de Madame Marie-Christine JUMEAU
- Vente d'une parcelle sur la section de La Tabastie à M. et Mme Michel PLANQUETTE
- Agrandissement et aménagement de la salle des fêtes - Demande de subvention FEC 2015 - Montant estimatif des travaux : 78 940 € HT
- Schéma départemental AEP - Demande de subvention FEC 2015 - Montant estimatif des travaux : 40 725 € HT
- Equipements de télésurveillance - Demande de FEC 2015
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 15 avril :
- Vote du compte administratif 2014 - Déficit : 31 265,16 €
- Vote des taux d'imposition 2015
taxe d'habitation : 16,81 % soit un produit de 17 936 €
taxe foncière sur le bâti : 12,72 % soit un produit de 9 820 €
taxe foncière sur le non bâti : 40,68 % soit un produit de 18 672 €
CFE : 19,28 % soit un produit de 366 €
- Vote du budget primitif 2015
section de Fonctionnement : 189 943,60 €
section d'Investissement : 222 969,42 €
- AEP - Equipements de télésurveillance et pose de compteurs - Convention de groupement de commandes - Désignation du bureau d'études : SOCAMA
- Modification de l'article 7 des statuts de la Communauté de Communes du Cézallier
- URSSAF - Contrat d'adhésion
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 25 juin :
- Désignation du délégué et des suppléants aux élections sénatoriales - Délégué : Maurice PALLUT - Suppléants : Jean-Louis LEYGNAC, Dominique PHELUT, Mle Laetitia MALROUX
- subvention au Comité des Fêtes : 1 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 21 juillet :
- Agrandissement et aménagement de la salle des fêtes - Demande de subvention DETR 2015 - Montant estimatif : 104 000 €
ADOPTEES A L'UNANIMITE
Séance du 12 octobre :
- Permis de construire FLORET - Demande de dérogation suite à un refus
- Loi NOTRe : projet de SDCI - Proposition de création d'une nouvelle Communauté de Communes Pays Gentiane, Cézallier et Pays de Murat
- Remplacement éclairage public au bourg
- Renouvellement des lampes à vapeur de mercure - Montant total de l'opération : 15 514,16 € HT
ADOPTEES A L'UNANIMITE
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